Des sacs plastiques contenant des dizaines de bidons, jetés dans la nature. A l’intérieur, des pesticides laissés à l’air libre et « en quantité importante », avaient été découverts sur la commune des Mollettes, près de Montmélian en Savoie, début janvier 2023.
Informés, des agents de l’Office Francais de la Biodiversité (OFB) se sont donc rendus sur ce chemin d’accès à une parcelle agricole, pour constater l’infraction et répertorier les produits en question. « Certains produits étaient classés cancérigènes / mutagènes / reprotoxiques et étaient donc extrêmement dangereux pour la santé humaine, ils ont d’ailleurs nécessité des précautions de manipulation lors des investigations, raison pour laquelle le délit d’utilisation de produit phytopharmaceutique sans respecter les conditions d'utilisation a été retenu », détaille le parquet de Chambéry, qui coordonne ce dossier.
Une amende et un stage de citoyenneté
L’auteur des faits a été identifié, dans le cadre de ce délit passible des peines de 6 mois d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
Au final, « l’intéressé a fait l’objet d’une alternative aux poursuites : une amende de 800 euros et l’exécution d’un stage de citoyenneté environnementale », conclut le parquet de Chambéry.
